Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

207 questions

  1. Question n° 36027 posée par M. Christian Cointat

    Enseignement français à l'étranger : recrutés locaux

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 37045 posée par M. Christian Cointat

    Réforme du décret du 31 mai 1990 concernant les enseignants français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 37282 posée par M. Christian Cointat

    AEFE : situation de certains personnels relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  4. Question n° 37370 posée par M. Christian Cointat

    Enseignants français à l'étranger : conséquences de jugements du tribunal administratif de Nantes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  5. Question n° 39132 posée par M. Christian Cointat

    Consulat de Pondichéry

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00067 posée par M. Christian Cointat

    Français de l'étranger : prestations familiales

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00786 posée par M. Christian Cointat

    Amnistie : effets en matière de sanctions scolaires prononcées à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00788 posée par M. Christian Cointat

    Recrutés locaux en Côte d'Ivoire : rémunérations

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  9. Question n° 00790 posée par M. Christian Cointat

    Français de l'étranger : conséquences du décret n° 2002-575 du 18 avril 2002 en matière d'adoption

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00794 posée par M. Christian Cointat

    Français de l'étranger âgés de cinquante-cinq à soixante-cinq ans : aide sociale

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte