Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

  1. Question n° 01921 posée par M. Claude Huriet

    Situation des éleveurs de chevaux lourds

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 03619 posée par M. Claude Huriet

    Attribution préférentielle du bâti et du non-bâti à l'agriculteur fermier lors d'une succession: délais

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 04450 posée par M. Claude Huriet

    Attribution préférentielle du bâti et du non-bâti aux agriculteurs fermiers lors d'une succession: délais

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 06058 posée par M. Claude Huriet

    Implantation d'une usine de pâte à papier dans l'est de la France: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 06061 posée par M. Claude Huriet

    Production de bois feuillus de qualité secondaire en Lorraine: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 00146 posée par M. Claude Huriet

    Production de bois feuillus de qualité secondaire en Lorraine : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 07563 posée par M. Claude Huriet

    Cotisations sociales des jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 09103 posée par M. Claude Huriet

    Conduite sans permis des tracteurs par les agriculteurs retraités

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 09454 posée par M. Claude Huriet

    Conséquences de la réalisation du TGV-Est pour les agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 11168 posée par M. Claude Huriet

    Conditions d'attribution de prêts bonifiés aux jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte