Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

915 questions

  1. Question n° 01145 posée par M. Claude Huriet

    Epiciers-fruitiers détaillants

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01146 posée par M. Claude Huriet

    Fonctionnement de la médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01147 posée par M. Claude Huriet

    Maladie d'Alzheimer: classification parmi les maladies mentales et prise en charge des malades atteints de cette maladie

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01148 posée par M. Claude Huriet

    Cotisations personnelles d'assurance-maladie des médecins exerçant dans le secteur conventionné à honoraires libres

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01240 posée par M. Claude Huriet

    Financement des transports scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01644 posée par M. Claude Huriet

    Pôle européen de développement de Longwy (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01920 posée par M. Claude Huriet

    Réduction des délais de reprise: cas des professions libérales

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01921 posée par M. Claude Huriet

    Situation des éleveurs de chevaux lourds

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02133 posée par M. Claude Huriet

    Transfert des juridictions d'ordre judiciaire

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02134 posée par M. Claude Huriet

    Budget de la direction de la surveillance du territoire

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte