Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 19376 posée par M. Daniel Gremillet

    Développement de la petite hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21538 posée par M. Daniel Gremillet

    Recouvrement des factures d'eau par les syndicats intercommunaux

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02767 posée par M. Daniel Gremillet

    Financement de la transition énergétique dans les territoires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02768 posée par M. Daniel Gremillet

    Coût des normes et leur impact sur les collectivités de la République

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07774 posée par M. Daniel Gremillet

    Menaces de fermeture de la ligne ferroviaire Épinal-Saint-Dié-des-Vosges

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02950 posée par M. Daniel Gremillet

    Impact de la flambée des prix des énergies sur les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02951 posée par M. Daniel Gremillet

    Renégociation des contrats d'achat photovoltaïques, souveraineté et transition énergétiques

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02952 posée par M. Daniel Gremillet

    Dépenses énergétiques des communes et mobilisation des certificats d'économies d'énergie

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0333G posée par M. Daniel Gremillet

    Position de la Commission européenne sur le nucléaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07955 posée par M. Daniel Gremillet

    Suppression de la défiscalisation du gazole non routier d'ici à 2030

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible