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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 0712S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Soutien aux communes rurales face aux enjeux de démographie médicale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   01/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 0557S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Règles de financement des projets d'implantation ou de réhabilitation d'une caserne de gendarmerie dans une commune

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   30/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 0429S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Construction de logements sociaux dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   09/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 0044S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Labellisation hôpital de proximité pour l'hôpital Jules Doitteau

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   14/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 1802S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Projet d'amendement gouvernemental relatif au financement de l'électrification rurale

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   16/09/2021

   Pertinence

6. Question n° 1763S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Situation du centre hospitalier du Nord-Mayenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   15/07/2021

   Pertinence

7. Question n° 1238S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Avenir du centre médico-psychologique de l'enfant et de l'adolescent à Château-Gontier-sur-Mayenne

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   02/07/2020

   Pertinence

8. Question n° 0921S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Situation du tribunal de grande instance de Laval

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   19/09/2019

   Pertinence

9. Question n° 0731S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Offre de soins dans les hôpitaux publics de la Mayenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   04/04/2019

   Pertinence

10. Question n° 0374S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Maintien à domicile des personnes dépendantes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    07/06/2018

    Pertinence