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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
83 questions
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Question n° 1539G posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Attitude de la France vis-à-vis de l'Arabie saoudite
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 20614 posée par M. Hussein Bourgi
Suites données à la concertation avec les oubliés du Ségur
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 20832 posée par M. Hussein Bourgi
Prescription de la prophylaxie pré-exposition par les médecins généralistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 20852 posée par M. Hussein Bourgi
Délivrance par les avocats d'une attestation permettant à leur client de venir les consulter pendant le couvre-feu
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 21108 posée par M. Hussein Bourgi
Décret portant des dérogations temporaires aux conditions d'utilisation des titres-restaurant
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 1692G posée par Mme Guylène Pantel
Desserte ferroviaire du Massif central
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 21874 posée par M. Hussein Bourgi
Contribution à l'audiovisuel public pour 2021 des métiers et industries de l'hôtellerie et de la restauration
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 1774G posée par M. Hussein Bourgi
Fin de vie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1856G posée par M. Bernard Jomier
Déserts médicaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1916G posée par M. Gérard Lahellec
Allocation aux adultes handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence