Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 02681 posée par M. Jean Bernadaux

Répartition des jachères agro-industrielles

Réponse du ministère : Agriculture

09/09/1993
Pertinence
Question n° 06280 posée par M. Jean Bernadaux

Situation des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1994
Pertinence
Question n° 08295 posée par M. Jean Bernadaux

Devenir de l'école nationale de l'industrie du lait

Réponse du ministère : Agriculture

27/10/1994
Pertinence
Question n° 09469 posée par M. Jean Bernadaux

Lutte contre la maladie d'Aujeszky

Réponse du ministère : Agriculture

19/01/1995
Pertinence
Question n° 12179 posée par M. Jean Bernadaux

Assujettissement des coopératives agricoles à la contribution sociale Organic

Réponse du ministère : Agriculture

28/09/1995
Pertinence
Question n° 12501 posée par M. Jean Bernadaux

Financement des stages de préparation à l'installation des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

26/10/1995
Pertinence
Question n° 02924 posée par M. Jean Bernadaux

Programmes de préretraite pour les agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

25/09/1997
Pertinence
Question n° 15531 posée par M. Jean Bernadaux

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

08/04/1999
Pertinence
Question n° 22196 posée par M. Jean Bernadaux

Situation de la filière bois suite à la tempête

Réponse du ministère : Agriculture

27/01/2000
Pertinence
Question n° 25665 posée par M. Jean Bernadaux

Aides aux communes forestières

Réponse du ministère : Agriculture

01/06/2000
Pertinence