Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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483 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

418 questions

  1. Question n° 00278 posée par M. Jean Cluzel

    Revenu agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01688 posée par M. Jean Cluzel

    Statut des écoles annexes de l'Ecole normale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01689 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des écoles du service social

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01690 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des écoles de formation en soins infirmiers de l'Allier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01798 posée par M. Jean Cluzel

    Suppression de la taxe sur les frais généraux

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01799 posée par M. Jean Cluzel

    Problèmes de création de classes maternelles en milieu rural en raison des difficultés financières des petites communes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01800 posée par M. Jean Cluzel

    Emission d'un timbre consacré à la station thermale de Néris-les-Bains (Allier)

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01801 posée par M. Jean Cluzel

    Maintien en état des tombes abandonnées d'anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01893 posée par M. Jean Cluzel

    Problèmes de création de classes maternelles en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01894 posée par M. Jean Cluzel

    Financement des tutelles et des curatelles aux majeurs protégés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible