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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
18 questions
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Question n° 0748S posée par M. Jean-Marie Mizzon
« Bien-vieillir » en France au XXIe siècle
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0217S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Pouvoirs du maire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0150S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Dispositif « argent de poche » en milieu rural
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01045 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Interrogation sur la future identité numérique des Français
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 01049 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Obligations de réponse dans le cadre d'une enquête publique
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 01050 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Élargissement du spectre des publics concernés par les contrats aidés
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 01051 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Débat éthique sur les humanoïdes dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Pertinence
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Question n° 01159 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Interdiction du déterrage des blaireaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 01165 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Accessibilité au numérique pour tous
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 01167 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Grand-âge et autonomie
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence