Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

285 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

238 questions

Question n° 14292 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Retraites complémentaires des Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/10/2004
Pertinence
Question n° 0473G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Respect des droits de l'homme en Tchétchénie

Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

18/03/2005
Pertinence
Question n° 17108 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Commerce équitable

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

14/04/2005
Pertinence
Question n° 0492G posée par M. Philippe Nogrix

Situation en Côte-d'Ivoire

Réponse du Ministère de la défense

15/04/2005
Pertinence
Question n° 17899 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Institut français de Copenhague

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/06/2005
Pertinence
Question n° 17921 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Adoption d'enfants de Madagascar à Nantes

Réponse du Ministère de la justice

09/06/2005
Pertinence
Question n° 17925 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Fascicule sur le commerce équitable de l'AFNOR

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

09/06/2005
Pertinence
Question n° 18723 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Lutte contre le paludisme

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

14/07/2005
Pertinence
Question n° 0802S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Enquête sur l'attentat de Karachi du 8 mai 2002

Réponse du Ministère de la justice

28/07/2005
Pertinence
Question n° 20220 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation des producteurs laitiers de la Haute-Vienne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/11/2005
Pertinence