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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 11905 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Évolution des prix des aliments peu transformés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11975 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Révision générale des politiques publiques appliquée à l'ONF
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17275 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Situation des producteurs de porcs dans les zones à faible densité porcine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18674 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
TVA applicable aux activités équestres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20106 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Pérennisation du programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 02463 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Conséquences de la signature entre l'État, l'Office national des forêts et la Fédération nationale des communes forestières du contrat d'objectifs et de performance pour la période 2012-2016
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence