Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 00610 posée par M. Joël Guerriau

Mesures de prévention de l'alcoolisation des jeunes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 0167C posée par M. Joël Guerriau

La sécurité : les chiffres de la délinquance

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/11/2013
Pertinence
Question n° 1207S posée par M. Joël Guerriau

Politique gouvernementale de sécurité en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

16/07/2015
Pertinence
Question n° 0203G posée par M. Joël Guerriau

Dématérialisation du service d'immatriculation des véhicules

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

07/02/2018
Pertinence
Question n° 05245 posée par M. Joël Guerriau

Effets de la dématérialisation du service d'immatriculation des véhicules

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/05/2018
Pertinence
Question n° 1083G posée par M. Joël Guerriau

Systèmes d'alerte et d'information des populations

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

19/12/2019
Pertinence
Question n° 13522 posée par M. Joël Guerriau

Modernisation des systèmes d'alerte et d'information des populations

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/12/2019
Pertinence
Question n° 13532 posée par M. Joël Guerriau

Difficultés d'obtenir une carte grise dans certaines situations

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/12/2019
Pertinence
Question n° 1287G posée par M. Joël Guerriau

Rôle individuel des Français dans le déconfinement

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

07/05/2020
Pertinence
Question n° 16553 posée par M. Joël Guerriau

Agence nationale des titres sécurisés

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/06/2020
Pertinence