Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

Question n° 1325G posée par Mme Laure Darcos

Municipales

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

28/05/2020
Pertinence
Question n° 1287G posée par M. Joël Guerriau

Rôle individuel des Français dans le déconfinement

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

07/05/2020
Pertinence
Question n° 1289G posée par Mme Nadia Sollogoub

Anticipation des grands rassemblements des gens du voyage

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

07/05/2020
Pertinence
Question n° 1294G posée par M. Jean-François Rapin

Agriculture et ouvertures des plages

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

07/05/2020
Pertinence
Question n° 1296G posée par Mme Françoise Gatel

Organisation des services déconcentrés de l'État, autour des préfets

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

07/05/2020
Pertinence
Question n° 1210G posée par M. François-Noël Buffet

Politique migratoire du Gouvernement

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1214G posée par M. Jérôme Bascher

Coronavirus

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1118G posée par M. David Assouline

Doctrine du maintien de l'ordre

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

16/01/2020
Pertinence
Question n° 1083G posée par M. Joël Guerriau

Systèmes d'alerte et d'information des populations

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

19/12/2019
Pertinence
Question n° 1096G posée par M. Stéphane Ravier

Trafic de drogue à Marseille

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

19/12/2019
Pertinence