Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

90 questions

  1. Question n° 06541 posée par M. Michel Moreigne

    Protection contre l'épizootie de fièvre aphteuse italienne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09870 posée par M. Michel Moreigne

    Marché de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11640 posée par M. Michel Moreigne

    Situation du marché bovin et ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0328S posée par M. Michel Moreigne

    Versement d'une avance de trésorerie aux éleveurs de bovins et d'ovins des 27 communes de la Creuse non reconnues sinistrées en 1989

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17353 posée par M. Michel Moreigne

    Reconduction du plan d'affouragement au profit des éleveurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 22649 posée par M. Michel Moreigne

    Conditions d'attribution de la prime à l'herbe

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00423 posée par M. Michel Moreigne

    Difficultés des éleveurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00425 posée par M. Michel Moreigne

    Règles techniques concernant les élevages extensifs

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00427 posée par M. Michel Moreigne

    Producteurs de viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00428 posée par M. Michel Moreigne

    Réforme de la politique agricole commune et élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne