Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 10972 posée par M. Rémy Pointereau

    Recrudescence du nombre des cambriolages

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03998 posée par M. Rémy Pointereau

    Sécurité à proximité des feux de circulation tricolores

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01367 posée par M. Rémy Pointereau

    Réglementation de la conduite d'un tracteur par un employé municipal

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21428 posée par M. Rémy Pointereau

    Sécurité à proximité des feux de circulation tricolores

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16157 posée par M. Rémy Pointereau

    Radars installés près des feux tricolores et passage de véhicules de sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02733 posée par M. Rémy Pointereau

    Contrôle de fiabilité des radars

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0787G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Les enquêtes des renseignements généraux

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1152S posée par Mme Esther Sittler

    Réglementation relative aux rave-parties et tranquillité publique

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1048S posée par M. Rémy Pointereau

    Conditions d'organisation des "technivals"

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne