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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
53 questions
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Question n° 14923 posée par M. Roland Courteau
Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 09206 posée par M. Roland Courteau
Violences à la télévision
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06516 posée par M. Roland Courteau
Collectif Occitan
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 05400 posée par M. Roland Courteau
Inquiétudes des professionnels du cirque traditionnel
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 23728 posée par M. Roland Courteau
Crise de la presse agricole et rurale
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 23081 posée par M. Roland Courteau
Présence de stéréotypes dans les programmes de télévision
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 22160 posée par M. Roland Courteau
Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée à 5,50 aux travaux sur les monuments historiques
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 20910 posée par M. Roland Courteau
Menaces de destruction de 60 000 moulins de France
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 18054 posée par M. Roland Courteau
Redevance audiovisuelle
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 17015 posée par M. Roland Courteau
Ratification par la France de la charte européenne des langues régionales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence