Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

123 questions

Question n° 01455 posée par M. Roland Courteau

Réduction des crédits du service central de protection contre les rayonnements ionisants (SCPRI)

Réponse du ministère : Santé et famille

12/06/1986
Pertinence
Question n° 04444 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre le diabète

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/02/1987
Pertinence
Question n° 01370 posée par M. Roland Courteau

Information sur le développement de nouvelles drogues et leur propagation en France

Réponse du ministère : Solidarité

01/09/1988
Pertinence
Question n° 19398 posée par M. Roland Courteau

Allégement des procédures administratives liées à l'utilisation de l'eau pour les activités d'accueil du public et de transformation de produits alimentaires

Réponse du ministère : Santé

12/12/1996
Pertinence
Question n° 04967 posée par M. Roland Courteau

Promotion et prévention de la santé des élèves

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

18/12/1997
Pertinence
Question n° 29333 posée par M. Roland Courteau

Effets de la dioxine

Réponse du ministère : Emploi

23/11/2000
Pertinence
Question n° 30485 posée par M. Roland Courteau

Alimentation et nutrition humaine

Réponse du ministère : Santé

18/01/2001
Pertinence
Question n° 32073 posée par M. Roland Courteau

Effet cancérigène des champs électromagnétiques des lignes à haute tension

Réponse du ministère : Industrie

22/03/2001
Pertinence
Question n° 33038 posée par M. Roland Courteau

Vin et santé

Réponse du ministère : Santé

10/05/2001
Pertinence
Question n° 33536 posée par M. Roland Courteau

Effets de la dioxine

Réponse du ministère : Emploi

31/05/2001
Pertinence