Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3311 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2640 questions

  1. Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau

    Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16065 posée par M. Roland Courteau

    Filière vitivinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15723 posée par M. Roland Courteau

    Perte de parts de marché de la viticulture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15730 posée par M. Roland Courteau

    Situation des entreprises du batiment et des travaux publics de l'Aude

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15731 posée par M. Roland Courteau

    Filières conchylicole et ostréicole face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14923 posée par M. Roland Courteau

    Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14799 posée par M. Roland Courteau

    Financement des actions éducatives en milieu ouvert

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14381 posée par M. Roland Courteau

    Subvention des travaux de réduction de vulnérabilité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1122S posée par M. Roland Courteau

    Coupes budgétaires sur les soins palliatifs dans l'Aude

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 14183 posée par M. Roland Courteau

    Échéance du plan relatif aux maladies neurodégénératives

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne