Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 16636 posée par M. Emmanuel Hamel

Programme de substitution à la drogue

Réponse du ministère : Santé

11/07/1996
Pertinence
Question n° 17544 posée par M. Alfred Foy

Délinquance et drogue dans le département du Nord

Réponse du ministère : Intérieur

19/09/1996
Pertinence
Question n° 02237 posée par M. Serge Mathieu

Plan triennal de lutte contre la drogue

Réponse du ministère : Intérieur

07/08/1997
Pertinence
Question n° 04017 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mission de lutte antidrogue

Réponse du ministère : Intérieur

30/10/1997
Pertinence
Question n° 05299 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention de la drogue dans les centres sportifs

Réponse du ministère : Jeunesse

25/12/1997
Pertinence
Question n° 07704 posée par M. Xavier Dugoin

Dépénalisation de l'usage du cannabis

Réponse du ministère : Justice

16/04/1998
Pertinence
Question n° 08357 posée par M. Jean-Marie Poirier

Rapport de la Cour des comptes sur la gestion des crédits destinés à la lutte contre la drogue et la toxicomanie

Réponse du ministère : Santé

21/05/1998
Pertinence
Question n° 10160 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique de lutte contre la drogue

Réponse du ministère : Défense

06/08/1998
Pertinence
Question n° 10188 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre la drogue et la toxicomanie : coordination entre la police et la gendarmerie

Réponse du ministère : Intérieur

06/08/1998
Pertinence
Question n° 10199 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des activités de la mission interministérielle contre la drogue et la toxicomanie

Réponse du ministère : Premier ministre

06/08/1998
Pertinence