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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
13 questions
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Question n° 0238G posée par M. Stéphane Piednoir
Réforme du collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1911G posée par M. Stéphane Piednoir
Parcoursup
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 20205 posée par M. Joël Bigot
Ratification par la France du traité sur l'interdiction des armes nucléaires
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 1587G posée par M. Joël Bigot
Convention citoyenne pour le climat
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 1284G posée par M. Stéphane Piednoir
Rôle des collectivités
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05876 posée par M. Stéphane Piednoir
Ressources affectées aux chambres de commerce et d'industrie
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 05696 posée par M. Joël Bigot
Avenir de la taxe pour frais de chambre de commerce et d'industrie
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0176G posée par M. Stéphane Piednoir
Plateforme « Parcoursup »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 13632 posée par M. Christophe Béchu
Suppression des subventions allouées au comité professionnel de la distribution de carburants
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 05143 posée par Mme Catherine Deroche
Régime de retraite additionnelle de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence