Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

81 questions

Question n° 02548 posée par M. Jean Sauvage

Mise en place des comités consultatifs de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Culture

03/08/1979
Pertinence
Question n° 0024S posée par M. Auguste Chupin

Aide à l'accession à la propriété

Réponse du ministère : Urbanisme

20/06/1981
Pertinence
Question n° 0229S posée par Mme Michelle Demessine

Fermeture de la maternité de l'hôpital de Segré (Maine-et-Loire)

Réponse du ministère : Emploi

08/12/1995
Pertinence
Question n° 0279S posée par M. Jean Huchon

Avenir de la production de veau de boucherie en France

Réponse du ministère : Agriculture

21/02/1996
Pertinence
Question n° 0321S posée par M. Jean-Paul Hugot

Définition de la notion de rénovation pour les travaux ouvrant droit aux avantages fiscaux dans le cadre de la loi Malraux

Réponse du ministère : Budget

13/03/1996
Pertinence
Question n° 0577S posée par M. Dominique Braye

Sauvegarde du château de Rosny-sur-Seine

Réponse du ministère : Recherche

26/02/1997
Pertinence
Question n° 0613S posée par M. Jean-Paul Hugot

Protection de la jeunesse contre les comportements déviants ou dangereux

Réponse du ministère : Emploi

19/03/1997
Pertinence
Question n° 0157S posée par M. Jean Huchon

Statut de la zone des cinquante pas géométriques dans les DOM

Réponse du ministère : Outre-mer

21/01/1998
Pertinence
Question n° 0383S posée par M. Jean-Paul Hugot

Régime fiscal des établissements d'enseignement supérieur privés

Réponse du ministère : Budget

26/11/1998
Pertinence
Question n° 0602S posée par M. Jean Huchon

Agents contractuels de La Poste en attente de titularisation

Réponse du ministère : Défense

14/10/1999
Pertinence