Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 17001 posée par M. François Zocchetto

    Auxiliaires de vie scolaire et obligations des communes en matière périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0130C posée par M. François Zocchetto

    Le trafic de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11558 posée par M. François Zocchetto

    Aide au départ en vacances

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11340 posée par M. François Zocchetto

    La santé au travail

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09031 posée par M. François Zocchetto

    Avenir des petites unités de radiologie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07875 posée par M. François Zocchetto

    Calcul des retraites des personnes pluri-pensionnées

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26599 posée par M. François Zocchetto

    Revalorisation de la valeur du point de retraite du régime complémentaire d'assurance vieillesse des professions libérales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible