Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 21895 posée par M. Jacques Baudot

    Programmation régionale de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22381 posée par Mme Évelyne Didier

    Programmation régionale de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01942 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation de l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02410 posée par Mme Jacqueline Panis

    Formation des jeunes chanteurs lyriques en France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03781 posée par Mme Évelyne Didier

    Exonération de la redevance audiovisuelle

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0220S posée par M. Daniel Reiner

    Avenir du financement par l'État de l'association "Scènes et Territoires en Lorraine"

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05995 posée par Mme Évelyne Didier

    Mesure fiscale pour les monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09394 posée par Mme Évelyne Didier

    Exploitation des animaux de cirque

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01245 posée par M. Jean-François Husson

    Avantage fiscal attaché au mécénat d'entreprise

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02506 posée par M. Jean-François Husson

    Sous-représentation des femmes dans le domaine de la culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne