Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 17068 posée par Mme Évelyne Didier

    Avenir des associations France-Québec et Québec-France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 14878 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des associations de solidarité

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 14674 posée par Mme Évelyne Didier

    Ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 05108 posée par Mme Évelyne Didier

    Inquiétude des associations socio-judiciaires

    Réponse du Ministère de la Justice

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 05110 posée par Mme Évelyne Didier

    Contrats aidés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 21752 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 20198 posée par Mme Évelyne Didier

    Financement public du secteur associatif

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 18840 posée par Mme Évelyne Didier

    Gel des crédits accordés aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 18626 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des associations d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 14625 posée par Mme Évelyne Didier

    Difficultés financières des associations d'animation et de développement du milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très forte