Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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284 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

240 questions

  1. Question n° 0537G posée par Mme Évelyne Didier

    Conséquences de la situation internationale sur l'économie française

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 39520 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des anciens mineurs de charbon travaillant à EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00703 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation au lycée Jean-Zay et au lycée professionnel de Jarny

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00704 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation au lycée professionnel régional de Jarny

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02999 posée par Mme Évelyne Didier

    Financement des contrats emploi-solidarité et avenir des associations d'insertion

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03518 posée par Mme Évelyne Didier

    Avenir des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04114 posée par Mme Évelyne Didier

    Financement des conseils locaux de sécurité et de prévention de la délinquance

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04309 posée par Mme Évelyne Didier

    Evolution du minimum contributif

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04310 posée par Mme Évelyne Didier

    Pensions de réversion

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04716 posée par Mme Évelyne Didier

    Secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte