Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 0049G posée par M. Richard Pouille

Situation de l'emploi à Nancy

Réponse du ministère : Industrie

25/06/1982
Pertinence
Question n° 0050G posée par M. Hubert Martin

Minerai de fer français: situation

Réponse du ministère : Industrie

25/06/1982
Pertinence
Question n° 0361S posée par M. Hubert Martin

Difficultés de la sidérurgie lorraine

Réponse du ministère : Industrie

22/04/1983
Pertinence
Question n° 12718 posée par M. Hubert Martin

Suppression d'emplois dans la sidérurgie lorraine et les mines de fer

Réponse du ministère : Industrie

07/07/1983
Pertinence
Question n° 0117A posée par M. Hubert Martin

Critères retenus pour la mise au point du plan de restructuration de la sidérurgie

Réponse du ministère : Industrie

04/04/1984
Pertinence
Question n° 16569 posée par M. Hubert Martin

Suggestion pour la reconversion du bassin sidérurgique lorrain

Réponse du ministère : Industrie

05/04/1984
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Claude Huriet

Politique industrielle pour la Lorraine et aide à la sidérurgie

Réponse du ministère : Industrie

25/04/1986
Pertinence
Question n° 05647 posée par M. Robert Vizet

Projet d'abandon de la production du laser en France

Réponse du ministère : Industrie

23/04/1987
Pertinence
Question n° 06804 posée par M. Paul Souffrin

Conséquences de l'accord Renault-Daf pour la Sovab de Batilly (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

02/11/1989
Pertinence
Question n° 0352G posée par M. Hubert Martin

Suppression d'emplois dans le secteur sidérurgique

Réponse du ministère : Commerce extérieur

18/10/1991
Pertinence