Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 19756 posée par M. Hubert Martin

Reprise par Usinor des filières métallurgiques de Creusot-Loire

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

11/10/1984
Pertinence
Question n° 19757 posée par M. Hubert Martin

Lorraine: application du nouveau plan acier

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

11/10/1984
Pertinence
Question n° 21255 posée par M. Hubert Martin

EDF et GDF: mesures en faveur des chômeurs

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

03/01/1985
Pertinence
Question n° 23394 posée par M. Claude Huriet

Calcul de la taxe sur les pylônes à haute tension

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

02/05/1985
Pertinence
Question n° 24458 posée par M. Claude Huriet

Entreprise ECLATEC de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

20/06/1985
Pertinence
Question n° 0666S posée par M. Claude Huriet

Situation de la commune de Bazailles (Meurthe-et-Moselle) au regard de la restructuration de la sidérurgie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

22/06/1985
Pertinence
Question n° 25285 posée par M. Claude Huriet

Prix du fuel: conséquences pour l'industrie du verre

Réponse du ministère : Budget et consommation

01/08/1985
Pertinence
Question n° 25350 posée par M. Claude Huriet

Augmentation du prix du fuel lourd

Réponse du ministère : Budget et consommation

08/08/1985
Pertinence
Question n° 26004 posée par M. Claude Huriet

Entreprise ECLATEC de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

03/10/1985
Pertinence