Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
-
Question n° 1251S posée par M. Daniel Reiner
Urgence pour l'accueil et l'hébergement d'urgence
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 14878 posée par Mme Évelyne Didier
Situation des associations de solidarité
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
-
Question n° 07883 posée par M. Jean-Noël Guérini
Situation des salariés "Familles d'accueil"
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 05140 posée par M. Jean-Noël Guérini
Situation des salariés "Familles d'accueil"
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 04417 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des salariés « Familles d'accueil »
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 20026 posée par M. Claude Huriet
Remboursement des dépenses engagées par les organismes d'accueil des objecteurs de conscience
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 20040 posée par M. Jacques Baudot
Situation des associations accueillant des objecteurs de conscience
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 18673 posée par M. Jean Bernadaux
Emploi des personnes handicapées
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 11948 posée par M. Claude Huriet
Situation du service de soins à domicile géré par l'association Avenir et Défense de Colombey-les-Belles
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 11483 posée par M. Claude Huriet
Assiette des cotisations versées à l'Assedic de Nancy pour les employés des foyers ruraux de Meurthe-et-Moselle
Réponse du ministère : Travail
Pertinence