Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 26888 posée par M. Roger Boileau

Secteur tertiaire: utilité d'une structure interministérielle

Réponse du ministère : Travail

29/06/1978
Pertinence
Question n° 28667 posée par M. Roger Boileau

Comités départementaux de promotion de l'emploi: renforcement de leur rôle

Réponse du ministère : Travail

04/01/1979
Pertinence
Question n° 30301 posée par M. Roger Boileau

Chômage partiel: versement d'une allocation

Réponse du ministère : Travail

17/05/1979
Pertinence
Question n° 30524 posée par M. Roger Boileau

Réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Travail

07/06/1979
Pertinence
Question n° 30784 posée par M. Roger Boileau

Amélioration des statistiques du marché du travail

Réponse du ministère : Travail

27/06/1979
Pertinence
Question n° 12819 posée par M. Hubert Martin

Stages de formation professionnelle des jeunes en Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Travail

21/07/1983
Pertinence
Question n° 02523 posée par M. Claude Huriet

Pompiers volontaires et ASSEDIC

Réponse du ministère : Travail

26/08/1993
Pertinence
Question n° 04168 posée par M. Claude Huriet

Pompiers volontaires et UNEDIC

Réponse du ministère : Travail

23/12/1993
Pertinence
Question n° 06198 posée par M. Claude Huriet

Suppression des allocations chômage versées aux responsables d'associations sportives de Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Travail

12/05/1994
Pertinence
Question n° 06278 posée par M. Jean Bernadaux

Situation des entreprises d'insertion

Réponse du ministère : Travail

19/05/1994
Pertinence