Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 0439S posée par M. Jean-Jacques Robert

Représentation des retraités au conseil d'administration des caisses de retraite

Réponse du ministère : Emploi

02/10/1996
Pertinence
Question n° 0440S posée par M. Nicolas About

Absence de liberté de choix en matière de mutuelles par les titulaires de contrats à durée déterminée

Réponse du ministère : Emploi

02/10/1996
Pertinence
Question n° 0452S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Avenir de l'hôpital d'Avicenne (Saint-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Emploi

02/10/1996
Pertinence
Question n° 0458S posée par M. Jean-Jacques Robert

Financement des contrats de qualification

Réponse du ministère : Emploi

09/10/1996
Pertinence
Question n° 0469S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Application de la convention relative aux droits de l'enfant

Réponse du ministère : Emploi

16/10/1996
Pertinence
Question n° 0473S posée par M. Georges Mouly

Situation des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Travail

17/10/1996
Pertinence
Question n° 0476S posée par M. Philippe Richert

Régime social des travailleurs transfrontaliers

Réponse du ministère : Emploi

23/10/1996
Pertinence
Question n° 0525S posée par M. Jean Boyer

Statut des bénévoles

Réponse du ministère : Emploi

18/12/1996
Pertinence
Question n° 0531S posée par M. Gérard Delfau

Mise en place des médicaments génériques dans le cadre de la maîtrise des dépenses de santé

Réponse du ministère : Emploi

15/01/1997
Pertinence
Question n° 0542S posée par M. Yann Gaillard

Premier emploi et expérience professionnelle

Réponse du ministère : Emploi

24/01/1997
Pertinence