Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 0012G posée par M. Jean Clouet

    Gestion du personnel inapte au travail dans les petites entreprises

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0439S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Représentation des retraités au conseil d'administration des caisses de retraite

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0440S posée par M. Nicolas About

    Absence de liberté de choix en matière de mutuelles par les titulaires de contrats à durée déterminée

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0452S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Avenir de l'hôpital d'Avicenne (Saint-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0458S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Financement des contrats de qualification

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0469S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application de la convention relative aux droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0473S posée par M. Georges Mouly

    Situation des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0476S posée par M. Philippe Richert

    Régime social des travailleurs transfrontaliers

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0015G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Interdiction des produits à base d'amiante

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0019G posée par M. Jean Pourchet

    Simplification du bulletin de salaire

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible