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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
18 questions
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Question n° 0439S posée par M. Jean-Jacques Robert
Représentation des retraités au conseil d'administration des caisses de retraite
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0440S posée par M. Nicolas About
Absence de liberté de choix en matière de mutuelles par les titulaires de contrats à durée déterminée
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0452S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Avenir de l'hôpital d'Avicenne (Saint-Saint-Denis)
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0458S posée par M. Jean-Jacques Robert
Financement des contrats de qualification
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0469S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Application de la convention relative aux droits de l'enfant
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0473S posée par M. Georges Mouly
Situation des travailleurs handicapés
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0476S posée par M. Philippe Richert
Régime social des travailleurs transfrontaliers
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0525S posée par M. Jean Boyer
Statut des bénévoles
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0531S posée par M. Gérard Delfau
Mise en place des médicaments génériques dans le cadre de la maîtrise des dépenses de santé
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0542S posée par M. Yann Gaillard
Premier emploi et expérience professionnelle
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence