Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 0525G posée par M. Éric Gold

Pénurie de médicaments

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

31/10/2018
Pertinence
Question n° 0563G posée par M. Jean-Pierre Moga

Grève des infirmiers

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

23/11/2018
Pertinence
Question n° 0593G posée par M. Martin Lévrier

Assurances mutuelles

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

19/12/2018
Pertinence
Question n° 0724G posée par Mme Michelle Gréaume

Avenir des retraites

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

27/03/2019
Pertinence
Question n° 0788G posée par M. Bernard Jomier

Fichiers de « gilets jaunes »

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

17/05/2019
Pertinence
Question n° 0807G posée par M. Jean-François Rapin

Pénurie de cortisone

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

29/05/2019
Pertinence
Question n° 0810G posée par Mme Véronique Guillotin

Rémunération des infirmiers

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

29/05/2019
Pertinence
Question n° 0825G posée par M. Yves Détraigne

Déremboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

07/06/2019
Pertinence
Question n° 0918G posée par Mme Sophie Joissains

Poursuite de la grève dans les services d'urgence

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

25/09/2019
Pertinence
Question n° 0920G posée par M. Jean-Yves Roux

Fermeture des urgences

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

25/09/2019
Pertinence