Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 0854G posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Prise en charge des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10556 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Fin annoncée des dispositifs de surveillance du mésothéliome pleural

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08918 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Pénurie de médicaments dans les officines pharmaceutiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0420S posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Bénéficiaires des chèques énergie logeant en résidence pour personnes âgées

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0305S posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Permanence des soins et centres d'appels d'urgence

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03699 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Constitution des services autonomie à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03679 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Calcul des retraites des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02553 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Exonération de taxe foncière des maisons de santé

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00087 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Financement de l'accueil familial thérapeuthique

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00091 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Revalorisation salariale de certains professionnels de santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Faible