Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 24762 posée par M. Robert Tropeano

    Amputations budgétaires des directions régionales des affaires culturelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24993 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Subventions aux communes au titre de la rénovation du patrimoine historique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01595 posée par M. Michel Teston

    Contestation par l'architecte des Bâtiments de France de dispositions des plans locaux d'urbanisme

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03419 posée par M. Louis Souvet

    Rapport sur l'état du parc monumental français

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05283 posée par M. Daniel Percheron

    Classement de la citadelle pentagonale d'Arras au patrimoine mondial de l'Unesco

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07170 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Décret relatif à l'assistance gratuite à la maîtrise d'ouvrage des services de l'État chargés des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07429 posée par M. Marcel Rainaud

    Assistance gratuite à la maîtrise d'ouvrage des services de l'État

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0557S posée par M. Yves Détraigne

    Coût d'entretien des monuments historiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09531 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des monuments historiques appartenant aux petites communes rurales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10174 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des monuments historiques appartenant aux petites communes rurales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible