Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 22802 posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation préoccupante des établissements associatifs d'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08842 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Amélioration des retraites agricoles et mise en oeuvre de la loi du 4 mars 2002

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0118G posée par M. Gérard Cornu

    Bilan de santé de la PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1024S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Conséquences de la hausse du prix des carburants pour les pêcheurs professionnels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14694 posée par M. Jean-François Picheral

    Exploitations agricoles de Berre-l'Etang

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14518 posée par M. Gérard Delfau

    Menace de disparition de la filière fruits et légumes de la façade méditerranéenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14570 posée par M. Bernard Piras

    Campagne de fruits et légumes de l'été 2004

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14463 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation des producteurs de fruits et légumes des Bouches-du-Rhône

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0543S posée par M. André Trillard

    Crise du secteur maraîcher nantais

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0448S posée par M. Charles Gautier

    Avenir de l'école supérieure de paysage de Versailles

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

    Pertinence Faible