Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 07869 posée par M. Marcel Vidal

Lutte contre la toxicomanie

Réponse du ministère : Intérieur

01/10/1987
Pertinence
Question n° 20421 posée par M. Henri Bangou

Lutte contre la drogue à la Guadeloupe

Réponse du ministère : Intérieur

19/03/1992
Pertinence
Question n° 00965 posée par M. Rodolphe Désiré

Moyens de lutte contre la drogue en Martinique

Réponse du ministère : Intérieur

13/05/1993
Pertinence
Question n° 00968 posée par M. Rodolphe Désiré

Complémentarité des services chargés de la lutte contre la drogue en Martinique

Réponse du ministère : Intérieur

13/05/1993
Pertinence
Question n° 03049 posée par M. Henri Bangou

Délinquance et circulation de la drogue en Guadeloupe

Réponse du ministère : Intérieur

07/10/1993
Pertinence
Question n° 10188 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre la drogue et la toxicomanie : coordination entre la police et la gendarmerie

Réponse du ministère : Intérieur

06/08/1998
Pertinence
Question n° 10189 posée par M. Emmanuel Hamel

Office central de répression du trafic illicite de stupéfiants

Réponse du ministère : Intérieur

06/08/1998
Pertinence
Question n° 27087 posée par M. Emmanuel Hamel

Nombre de personnes interpellées pour trafic de stupéfiants

Réponse du ministère : Intérieur

27/07/2000
Pertinence
Question n° 32608 posée par M. René Trégouët

Forte croissance des saisies de drogue en France

Réponse du ministère : Intérieur

19/04/2001
Pertinence
Question n° 35106 posée par M. Gilbert Chabroux

Lutte contre le trafic de stupéfiants

Réponse du ministère : Intérieur

13/09/2001
Pertinence