Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

  1. Question n° 14679 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16904 posée par M. Georges Gruillot

    Devenir de l'Office national des forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17173 posée par M. Marcel Vidal

    Effectif de l'Office national des forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0585S posée par M. Philippe Richert

    Financement de l'Office national des forêts

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24707 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Désengagement de l'Etat dans la gestion de la forêt par l'ONF

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 34339 posée par M. Marcel Vidal

    Suppression d'emplois forestiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00014 posée par M. Emmanuel Hamel

    Critiques des pratiques de l'Office national des forêts (ONF)

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00109 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression d'emplois à l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00671 posée par M. Jean Louis Masson

    Restructuration de l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01298 posée par M. Bruno Sido

    Suppression de postes d'agents de l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible