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Questions avec réponses

25 questions

1. Question n° 23172 posée par M. Serge Andreoni

   Avenir de l'Office national des forêts

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   29/03/2012

   Pertinence

2. Question n° 22811 posée par M. Robert Navarro

   Contrat de plan 2012-2016 : quel avenir pour l'Office national des forêts ?

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   08/03/2012

   Pertinence

3. Question n° 22815 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Inquiétudes des agents de l'Office national des forêts dans le cadre du contrat d'objectifs 2012-2016

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   08/03/2012

   Pertinence

4. Question n° 22458 posée par M. Yves Chastan

   Mise en danger de la réalisation des missions de l'ONF

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   16/02/2012

   Pertinence

5. Question n° 22161 posée par Mme Renée Nicoux

   Suppressions de postes au sein de l'Office national des forêts dans le département de la Creuse

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/02/2012

   Pertinence

6. Question n° 17544 posée par Mme Michèle André

   Inquiétudes des communes forestières

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   10/03/2011

   Pertinence

7. Question n° 11295 posée par M. Yves Chastan

   Intervention de l'Office national des forêts dans la gestion des forêts privées inexploitées

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   10/12/2009

   Pertinence

8. Question n° 09815 posée par M. Gérard Miquel

   Avenir de l'Office national des forêts

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   30/07/2009

   Pertinence

9. Question n° 09471 posée par Mme Samia Ghali

   Crise du secteur forestier

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/07/2009

   Pertinence

10. Question n° 09323 posée par M. Marc Daunis

    Situation de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    02/07/2009

    Pertinence