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Questions avec réponses

30 questions

1. Question n° 02775 posée par M. Philippe Kaltenbach

   Difficultés rencontrés par l'ONF dans l'entretien du patrimoine forestier

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   01/11/2012

   Pertinence

2. Question n° 23172 posée par M. Serge Andreoni

   Avenir de l'Office national des forêts

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   29/03/2012

   Pertinence

3. Question n° 22811 posée par M. Robert Navarro

   Contrat de plan 2012-2016 : quel avenir pour l'Office national des forêts ?

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   08/03/2012

   Pertinence

4. Question n° 22815 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Inquiétudes des agents de l'Office national des forêts dans le cadre du contrat d'objectifs 2012-2016

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   08/03/2012

   Pertinence

5. Question n° 22458 posée par M. Yves Chastan

   Mise en danger de la réalisation des missions de l'ONF

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   16/02/2012

   Pertinence

6. Question n° 22161 posée par Mme Renée Nicoux

   Suppressions de postes au sein de l'Office national des forêts dans le département de la Creuse

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/02/2012

   Pertinence

7. Question n° 21469 posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Effectifs de l'Office national des forêts dans la Creuse

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   15/12/2011

   Pertinence

8. Question n° 17544 posée par Mme Michèle André

   Inquiétudes des communes forestières

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   10/03/2011

   Pertinence

9. Question n° 11975 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

   Révision générale des politiques publiques appliquée à l'ONF

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   11/02/2010

   Pertinence

10. Question n° 11295 posée par M. Yves Chastan

    Intervention de l'Office national des forêts dans la gestion des forêts privées inexploitées

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    10/12/2009

    Pertinence