Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 01979 posée par Mme Viviane Malet

    Difficultés des saisonniers des usines sucrières de La Réunion

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10739 posée par Mme Nassimah Dindar

    Contrats de coopération à La Réunion

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08385 posée par M. Yves Bouloux

    Emplois non pourvus dans les départements et régions d'outre-mer

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04480 posée par Mme Nassimah Dindar

    Île de La Réunion comme territoire pilote des nouveaux emplois francs

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04397 posée par M. Dominique Théophile

    Extension des emplois francs en outre-mer

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22588 posée par M. Antoine Lefèvre

    Titre de travail simplifié

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17801 posée par M. Antoine Lefèvre

    Titre de travail simplifié

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible