Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

97 questions

  1. Question n° 02616 posée par M. Marcel Rainaud

    Modalités d'affectation de « l'enveloppe tomate »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03780 posée par Mme Évelyne Didier

    Crise arboricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04847 posée par M. Gérard Bailly

    Suppression de l'aide européenne à la filière chanvre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05096 posée par M. Gérard Roujas

    Suppression de l'aide européenne à la filière du chanvre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05633 posée par M. Roland Courteau

    Filière blé dur

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0303S posée par M. René-Pierre Signé

    Conditions de gestion des aides directes à l'agriculture

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08131 posée par M. Antoine Lefèvre

    Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09207 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Prix du lait

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23638 posée par Mme Françoise Férat

    Légumineuses pluriannuelles et fourrages verts dans la PAC post 2013

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02438 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Chanvre et filière des éco-matériaux en difficulté

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible