Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
97 questions
-
Question n° 02616 posée par M. Marcel Rainaud
Modalités d'affectation de « l'enveloppe tomate »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 03780 posée par Mme Évelyne Didier
Crise arboricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 04847 posée par M. Gérard Bailly
Suppression de l'aide européenne à la filière chanvre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 05096 posée par M. Gérard Roujas
Suppression de l'aide européenne à la filière du chanvre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 05633 posée par M. Roland Courteau
Filière blé dur
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0303S posée par M. René-Pierre Signé
Conditions de gestion des aides directes à l'agriculture
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 08131 posée par M. Antoine Lefèvre
Politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 09207 posée par M. Jean-Marc Pastor
Prix du lait
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 23638 posée par Mme Françoise Férat
Légumineuses pluriannuelles et fourrages verts dans la PAC post 2013
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 02438 posée par M. Jean-Vincent Placé
Chanvre et filière des éco-matériaux en difficulté
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence