Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 21926 posée par M. Marcel Vidal

    Valorisation de l'huile d'olive dans la chaîne alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02018 posée par M. Jacques Mahéas

    Lutte contre l'obésité dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02075 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Devenir de l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02204 posée par M. Ivan Renar

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02259 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03274 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16775 posée par M. Bernard Piras

    Accords de coopération commerciale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21853 posée par M. Philippe Dallier

    Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22375 posée par M. Hubert Falco

    Information des consommateurs relative à l'utilisation de l'huile de palme

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02164 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Huile de palme dans les produits alimentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible