Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 02915 posée par M. Jean-Pierre Decool

Sédentarité et santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/01/2018
Pertinence
Question n° 04668 posée par M. François Bonhomme

Présence de sucres cachés dans les céréales pour enfant

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/04/2018
Pertinence
Question n° 07202 posée par M. François Bonhomme

Présence de sucres cachés dans les céréales pour enfant

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Pertinence
Question n° 0650S posée par M. Jean-Luc Fichet

Prescription de compléments alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 09029 posée par M. Frédéric Marchand

Effet néfaste des aliments ultratransformés sur la santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 13255 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Surconsommation de sucre par les enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13272 posée par Mme Corinne Imbert

Distribution gratuite de boissons énergisantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence
Question n° 16156 posée par M. Jean-Noël Guérini

Obésité et Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/05/2020
Pertinence
Question n° 18021 posée par M. Pascal Allizard

Condition physique des jeunes Français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/10/2020
Pertinence
Question n° 18791 posée par M. Arnaud Bazin

Référentiels des diplômes de diététique DUT et BTS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

12/11/2020
Pertinence