Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 37300 posée par M. Gérard Bailly

Reconnaissance du 27 mai comme Journée nationale de la Résistance

Réponse du ministère : Anciens combattants

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37555 posée par M. Philippe Marini

Instauration d'une journée nationale de la Résistance dans l'enseignement primaire et secondaire

Réponse du ministère : Anciens combattants

27/12/2001
Pertinence
Question n° 38081 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Création d'une journée nationale de la Résistance

Réponse du ministère : Anciens combattants

24/01/2002
Pertinence
Question n° 38280 posée par M. Georges Gruillot

Création d'une journée nationale de la Résistance

Réponse du ministère : Anciens combattants

07/02/2002
Pertinence
Question n° 38602 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Création d'une journée nationale de la Résistance

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/02/2002
Pertinence
Question n° 39159 posée par M. Henri d'Attilio

Création d'une journée nationale de la Résistance

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/03/2002
Pertinence
Question n° 15898 posée par M. Jean Louis Masson

Crédits publics affectés à la campagne électorale pour le référendum

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

10/02/2005
Pertinence
Question n° 21408 posée par M. Jean Louis Masson

Montant des pénalités financières à l'encontre des partis politiques en 2005 pour non-respect de la parité

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21593 posée par M. Jean Louis Masson

Aide publique de l'État aux partis politiques

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21712 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques sur les candidats aux élections législatives de 2002

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

16/02/2006
Pertinence