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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 09288 posée par M. Didier Mandelli

   Amélioration de la liaison ferroviaire entre Nantes et Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 05602 posée par M. Didier Mandelli

   Liaison ferroviaire entre La Roche-sur-Yon et Bressuire.

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   02/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 0515S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Ligne Caen-Alençon-Le Mans

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   08/11/2018

   Pertinence

4. Question n° 0430G posée par M. Christophe Priou

   Conséquences de l'abandon du projet de Notre-dames-des-Landes

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   11/07/2018

   Pertinence

5. Question n° 03508 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Route nationale 171 en Loire-Atlantique et contournement de la commune de Blain

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   01/03/2018

   Pertinence

6. Question n° 0151S posée par M. Didier Mandelli

   Abandon du projet de l'autoroute A831

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/12/2017

   Pertinence

7. Question n° 1448S posée par M. Didier Mandelli

   Ligne Nantes-Bordeaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   19/05/2016

   Pertinence

8. Question n° 17438 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Ligne ferroviaire Quimper-Nantes-Bordeaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/07/2015

   Pertinence

9. Question n° 17146 posée par M. Didier Mandelli

   Réouverture de la ligne ferroviaire Nantes-Pornic-Saint-Gilles-Croix-de-Vie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   02/07/2015

   Pertinence

10. Question n° 1146S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Application d'une taxe foncière sur le Grand port maritime de Nantes-Saint-Nazaire

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    28/05/2015

    Pertinence