Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

291 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

286 questions

  1. Question n° 04699 posée par M. Philippe François

    Attitude de la France vis-à-vis de certaines mesures prises outre-Rhin

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16281 posée par M. Emmanuel Hamel

    Coordination des aides au développement assumées par l'ONU

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17967 posée par M. Alfred Foy

    Réforme du fonctionnement institutionnel de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0003G posée par M. Daniel Goulet

    Processus de paix israélo-palestinien

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20924 posée par M. Nicolas About

    Politique étrangère de la France en Chine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02859 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide de la France pour l'entrée de la Roumanie dans l'Alliance atlantique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05655 posée par M. Serge Mathieu

    Demande de création d'un ministère des affaires africaines par le Président du Gabon

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0001G posée par M. Paul Loridant

    Crise irakienne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10993 posée par M. Emmanuel Hamel

    Relations entre la France et l'Ukraine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10994 posée par M. Emmanuel Hamel

    Relations entre la France et l'Iran

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne