Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 2322G posée par M. Paul Toussaint Parigi

    Conséquences économiques et sociales du rachat du quotidien La Provence

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2311G posée par M. Jérôme Bascher

    Trajectoires des finances publiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2112G posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Stratégie de résorption de la dette Covid

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2073G posée par M. Stéphane Piednoir

    Indemnité inflation et bouclier tarifaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1910G posée par M. Jérôme Bascher

    Finances publiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1643G posée par M. Hervé Maurey

    Politique vaccinale et innovation pharmaceutique française

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1606G posée par M. Didier Rambaud

    Rapprochement entre Carrefour et Couche-Tard

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1537G posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Nécessaire réouverture des commerces avant le « black Friday »

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1538G posée par M. Jean-Claude Anglars

    Impact de la transition écologique sur notre politique industrielle

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1497G posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Petits commerces pendant la crise sanitaire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible