Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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548 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

546 questions

  1. Question n° 16427 posée par M. Guy Fischer

    Mise en place de la prestation d'autonomie pour les personnes âgées dépendantes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0010G posée par M. Gérard César

    Actions en faveur des PME

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0007G posée par M. Alain Gérard

    Réorganisation de l'année universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0003G posée par M. Michel Doublet

    Politique familiale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0014G posée par M. Marcel Debarge

    Situation politique au Congo

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0017G posée par M. André Vallet

    Accusations concernant l'assassinat de Yann Piat

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0011G posée par M. Serge Vinçon

    Accord entre L'ONU et l'Irak

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0017G posée par M. Guy Allouche

    Modernisation de la vie politique

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0019G posée par M. René-Pierre Signé

    Travail des enfants

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0003G posée par M. Jean-Paul Hugot

    Réforme de la politique agricole commune

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible