Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1103 questions

Question n° 01811 posée par M. Roger Rinchet

Financement des postes d'auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

08/08/2002
Pertinence
Question n° 0772S posée par M. Jean Besson

Situation de l'enseignement de la langue chinoise à Lyon

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

12/05/2005
Pertinence
Question n° 0519G posée par M. Roger Madec

Fermetures de classes et carte scolaire, notamment à Paris

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/06/2005
Pertinence
Question n° 18703 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Rentrée scolaire 2005

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/07/2005
Pertinence
Question n° 18879 posée par M. Jean Bizet

Accueil des enfants de moins de trois ans en classe maternelle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/07/2005
Pertinence
Question n° 0587G posée par M. Jean-Pierre Michel

Article 4 de la loi du 23 février 2005 relative aux Français rapatriés

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

16/12/2005
Pertinence
Question n° 0944S posée par M. Georges Mouly

Préparation à l'insertion professionnelle des adolescents handicapés

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

16/02/2006
Pertinence
Question n° 0975S posée par Mme Hélène Luc

Devenir des zones d'éducation prioritaire

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

09/03/2006
Pertinence
Question n° 0661G posée par M. Robert Bret

Suite des négociations avec les syndicats

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 1127S posée par Mme Muguette Dini

Conseils départementaux de l'éducation nationale et conditions de quorum

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

28/09/2006
Pertinence